GT DCE SUBST

Date:
Lundi, 30 Janvier, 2012 - 10:00 - 10:30

MEDDTL, la Défense, Tour Pascal B, salle F-2.

ODJ:

1. Points d’information

2. Révisions des listes de substances de l’état chimique et de l’état écologique

2-1. Présentation de la proposition de révision de la directive 2008/105/CE sur les normes de qualité environnementales et suites à donner
2-2. Exercice pilote sur la faisabilité du suivi d’une liste de substances d’intérêt (« watch list ») à l’échelle européenne
2-3. Révision de la liste des polluants spécifiques de l’état écologique

3. Mise à jour des états des lieux : méthodologies

3-1. Guide état des lieux : Retours du GT planification du 20/01 et validation de la partie sur la mise à jour du RNAOE 2021 pour le cas des substances (eaux de surface)
3-2. Guide pression-impact : Retours du COPIL P/I du 12/01, Examen du chapitre spécifique sur les substances, Validation du rapport sur l’inventaire et note de cadrage nationale

4. Mandat et programme de travail 2012 du GT substances

- Bilan 2011
- Chantiers prioritaires 2012
- Calendrier des réunions 2012

Concerne (groupe de travail, sujet, projet ou acteur):
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Page mise à jour le 17/01/2012
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