COPIL SISPEA 18 09 2015

Date:
Vendredi, 18 Septembre, 2015 - 09:00 - 13:00

Point d’étape sur le programme de travail du COPIL
A) Outils / Saisies données :
 Marché saisies : avancement
 Partenariats avec les agences
 Bilan des saisies des données 2013

B) Marché :
=> Définition du périmètre d’intervention du prestataire
=> Validation des lettres d’information à destination des collectivités et des DDT – voir projets

SISPEA
A) Gouvernance de la mission
=> Organisation de la mission et animation
=> Contrôle de cohérence : quelles idées d’évolution ?

B) La notion de service : Définition actuelle / Evolution ?

C) Autres notions référentielles à préciser
=> Evolution des collectivités, description de la mission de production

Actualités
A) Prochain CNE
B) Mission prix de l’eau
C) Actualités législatives et réglementaires
=> Projet de décret modificatif introduisant l’obligation de saisie sous SISPEA

Concerne (groupe de travail, sujet, projet ou acteur):
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Page mise à jour le 14/01/2016
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