GCiB 24 septembre 2009

Date:
Jeudi, 24 Septembre, 2009 - 10:00 - 13:00

La prochaine réunion se tiendra :

le 24 septembre de 10 h à 13 h à Vincennes à l’Onema en salle 5-58.

L’ordre du jour proposé est le suivant :

- Projet Naïades : modification du mandat et audit des banques de bassin (récupération de l’historique des banques de bassin)

- Convention associations migrateurs : précisions et collecte des données dans convention AE

- Responsabilité de la codification des ouvrages d’assainissement : périmètre d’application (step collectivités et industrielles)

- Révision état des lieux : pressions et impacts

- Site de publication du rapportage

- Point sur l’avancement de l’étude « indicateurs »

- Cahier des charges communs et inventaire exceptionnel eaux souterraines

- Révision de l’arrêté agrément de novembre 2006

- Système de management de la qualité du SIE : état des lieux des démarches qualité des partenaires et désignation de relais au sein des organismes pour effectuer cet état des lieux

Concerne (groupe de travail, sujet, projet ou acteur):
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Page mise à jour le 20/01/2010
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